Arrêtés municipaux
Arrêtés permanents
2023
2022
- Arrêté sur la circulation au carrefour de la rue des Champs sur l’Eau et de la Route Départementale n°960
- Arrêté concernant la place des Marronniers
- Arrêté concernant l’éclairage public
- Arrêté concernant la circulation des QUADs
Arrêtés temporaires
2022
- Arrêté autorisant l’installation d’un ralentisseur pour le passage de câbles durant les travaux dans la rue des Savelles
- Arrêté autorisant l’occupation temporaire de la voie public rue des Savelles à Arceau à la société Deblangey
- Arrêté sur la circulation rpour les travaux de raccordement de la fibre
- Arrêté sur la circulation dans la rue du Colombier
- Arrêté sur la circulation dans la rue des Charmes
- Arrêté sur l’occupation du domaine public 28 Grande Rue
- Arrêté sur l’occupation du domaine public 1 chemin de la Ladrie
- Arrêté sur la circulation chemin de la Ladrie
Les délibérations du conseil
Artisans et Entreprises
La commune d’Arceau dispose de trois zones économiques situées à l’entrée d’Arcelot, hameau d’Arceau.
Entreprises implantées à Arcelot
Boutique et atelier Maison Toussaint
Biscuits, gâteaux et pains d’épices
03 80 65 03 80
www.maisontoussaint.com
LASERTEC
Marquage industriel au laser
Pascal MARIVET
43 rue du Faubourg Gallas
03 80 37 22 70
lasertec@infonie.fr
www.lasertec.fr
REFLET D’ABEILLES
Apiculteur professionnel
Samuel Dubois
Allée du Gourmeraul, Arcelot
06 78 01 38 31
refletdabeilles.fr
ASTEL PAYSAGE
Jardinier paysagiste – création entretien élagage
06 76 94 47 17
SARL SYSTEME SOLS
Chapes autolissantes
Frédéric DUPUY
9, rue des Charmes
21310 ARCELOT
03 80 37 05 05
03 80 37 29 48
MORGADO Herculano
Maçonnerie générale – construction maison individuelle – béton armé – création de terrasse – pavage et dallage
06 62 18 66 22
herculano.morgado@hotmail.com
DERLICA ALEXANDRE
Travaux de revêtement des sols et des murs
6 Rue du Faubourg Gallase
06 81 38 87 18
alexandre.derlica@orange.fr
L’ART DU TOIT
Charpentes, menuiseries
Couverture, zinguerie
Jean-Yves ROUSSEAU, artisan
09 77 80 95 06
lartdutoit@wanadoo.fr
lartdutoit.fr
CONSTANTIN THIERRY
Peinture, revêtements
23, rue des Charmes, Hameau d’Arcelot
03 80 45 57 75
REPORTAGE MANGIONE
Photographe
Rue du Colombier, hameau d’Arcelot
03 80 37 05 58
BRUNO PLOMBERIE
Plomberie sanitaire
5, rue des Charmes
03 80 37 03 03
03 80 37 03 77
JOYANDET JEAN-PIERRE
Chaudronnerie
Ferme Creusot 41 rue Champ Rosé
03 80 37 09 15
CHATEAU D’ARCELOT
Réceptions, mariages
JOUFFROY Pâquerette
2, rue de Champ Rosé
03 80 37 18 97
03 80 37 00 73
chateaudarcelot@gmail.com
www.arcelot.fr
SARL ROY
Terrassement
Sylvain ROY
Rue des Savelles
03 80 37 05 81
TOP DRIVE
Moto-école affiliée AFDM
Zone de l’Ordorat
03 80 63 91 41
EUROPEAN WOODS
Bois de chauffage, négoce, grumes, charpente chêne
Zone de l’Ordorat
06 13 88 41 10
SBTP
Bâtiment, travaux publics
Zone de l’Ordorat
03 80 46 12 57
4M RECYCLAGE
Recyclage granulats, sable, cailloux
Zone de l’Ordorat
06 88 85 51 53
m.merius@free.fr
EQIOM GRANULATS
Sables et graviers
Mélange à béton
Granulats décoratifs
Vente et livraison aux particuliers
Vrac et Big Bag
Zone de la sablière
03 80 37 21 12
stephanie.jerome@eqiom.com
Entreprises implantées à Arceau
LRNET
Entreprise de nettoyage
Nicolas Robin
4 rue Étienne Bornier
06 30 58 99 98
lrnet@free.fr
SMILE
Photographe
David CHEDOZ
Chemin de Ladrie
david@smile-photos.com
www.smile-photos.com
Cha L’Heure Beauté
Esthéticienne
Charlène
14 rue du Lieutenant Jean de Loisy
06 77 21 67 98
cha.lheure.beaute@gmail.com
SARL ARGENTON BERNARD
Construction, maçonnerie
Damien ARGENTON
9, grande rue
03 80 37 01 63
03 80 37 25 04
argenton.bernard@wanadoo.fr
Le Voyage du Goût
Poivres et sels d’exceptions, créations de saveurs
1 rue Barotte
06 59 80 03 84
levoyagedugout.fr
Sage femme libérale
Émilie Misset
10 rue Claude de Mailly
06 02 71 86 70
emiliemisset@outlook.fr
LES MACONS RÉUNIS
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
14 route de Fontaine Française
06 71 46 01 72
jpgarbuio@gmail.com
IMTECH SECURITE
Sécurité Incendie
Luc GIRARDIN
5, chemin de la Croix
03 80 37 27 83
03 80 37 23 65
imtech-securite@orange.fr
imtech-securite-incendie.fr
Entreprises implantées à Fouchanges
CENTRE EQUESTRE DE LA VIGNOTTE
Equitation
Pierre MILLOT
Fouchanges
03 80 37 00 64
03 80 23 25 18
info@lavignotte.fr
DépannageOrdi21
Miroy Frédéric
Webdesign, référencement, dépannage informatique
Organisme de formation
46 route de Fontaine-Française
06 95 01 26 96
depannageordi21.com
Consultations psychologiques au cabinet
Enfants – Adolescents – Adultes – Familles
Mme Miroy
Accès via le chemin de Poirelot
06 99 42 53 30
contact-psychologue.com
EURL COMPOST 21
Recyclage
François MILLOT
12, chemin de Vignotte
03 80 37 20 92
03 80 37 20 92
compost21@wanadoo.fr
QUANTIN FRÈRES
Maçonnerie, couverture, rénovation
30 route de Fontaine Française
03 80 37 01 81
06 33 27 71 31
SARL PASCAL PERNOT
Carrelage
9, ruelle de la Noueret, Hameau de Fouchanges
03 80 37 28 07
SARL DOUX
Pizzaiolo Saint Julien
48, route de Fontaine Française
03 80 23 21 07
pizzaiolosaintjulien.fr
Le projet de mandat
Projets pour la mandature 2020-2026 avec ses annexes
1 – ENVIRONNEMENT – ENERGIES RENOUVELABLES
En 2018, le précédent conseil municipal, avait lancé la procédure d’aménagement de l’ancienne décharge communale lieu-dit La Banie (affouillements – exhaussements) afin de rendre l’utilisation du site possible. (délibération du 04.12.2018 – annexe 1) – (permis d’aménager du 08.11.2018 – annexe 2)
Pour cela, la commune a signé une convention avec la société 4M RECYCLAGE et la SARL ROY pour l’aménagement de l’ancienne décharge. (Annexe 3)
La Région Bourgogne Franche Comté, dans le cadre de son programme politique de l’énergie, subventionne les projets de traitement des sites dégradés pour une production solaire photovoltaïque. Ce programme a pour but d’accompagner la réalisation de projets ayant pour objectifs le développement des énergies renouvelables, en particulier solaire photovoltaïque.
Compte tenu de la réforme fiscale, les communes ont besoin de diversifier leurs recettes qui ne proviennent plus de l’Etat.
Compte tenu de ces éléments :
- travaux de mise à plat, renaturation préalables à l’installation d’énergies renouvelables,
- participation de la Région pour les projets dont la finalité est la production photovoltaïque sur site dégradé,
- besoin de diversifier les revenus,
le conseil municipal a décidé de créer un parc photovoltaïque sur le site de l’ancienne décharge. (délibération du 30.03.2021 – annexe 4)
Pour ce projet, la commune a demandé l’accompagnement du SICECO et rencontrera prochainement ENEDIS pour trouver la meilleure solution de transport de l’électricité produite.
L’intérêt d’un site photovoltaïque (annexe 5 à venir prochainement…)
2 – CULTURE
Le conseil municipal, par délibération du 30.03.2021 (annexe 6), a décidé de construire une médiathèque.
Cette médiathèque prendra place à proximité du pôle scolaire, elle sera dédiée à la lecture, aux arts…dédiée à la vie sociale des habitants, aux enfants du groupe scolaire, à la petite enfance….
La médiathèque sera un espace convivial où les individus pourront se réunir, se rencontrer.
Pour ce projet de médiathèque, la commune a fait appel à la Mica/ICO (Mission conseil et assistance aux collectivités – conseil départemental).
La Mica est là pour proposer une méthodologie de projet basée sur certains diagnostics pouvant être réalisés avant recours à un maître d’œuvre.
ICO intervient pour les phases conception, chantier, réception de travaux.
La région Bourgogne accompagne les collectivités dans la construction de bâtiment à énergie positive.
Article « médiathèque » à venir prochainement.
3 – LOGEMENT – PATRIMOINE
La commune souhaite poursuivre l’extension de son patrimoine locatif. Le conseil municipal a décidé de créer quatre appartements.
Démarré par l’ancien conseil municipal, le projet de réhabilitation du magasin à pompe d’Arcelot fait également parti des objectifs du conseil municipal. Ce projet a pour but la restauration du patrimoine de la commune tout en développant le locatif.
ANNEXES
Cérémonie du 11 Novembre 2020
Cérémonie réduite en ce 11 novembre 2020
Défibrillateur
Le défibrillateur à l’entrée de la salle polyvalente est déplacé à la mairie sur le mur face à l’église.
A quoi sert un défibrillateur?
Un défibrillateur automatique est un appareil portable, fonctionnant au moyen d’une batterie, dont le rôle est d’analyser l’activité du cœur d’une personne en arrêt cardio-respiratoire. Cette analyse est entièrement automatique, ce qui évite à l’opérateur toute prise de décision. Seuls des chocs externes sont possibles, c’est-à-dire que les électrodes sont placées sur la peau du patient. Si elle détecte un rythme chocable, la machine permet de délivrer un choc électrique.
Scénario de base d’utilisation du défibrillateur de la commune
Affichage des autorisations
Le bénéficiaire d’une autorisation d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir, permis d’aménager ou non opposition à déclaration préalable) doit afficher sur son terrain un extrait de cette autorisation.
La mairie de la commune doit elle aussi afficher un extrait de cette autorisation.
Affichage sur le terrain
L’affichage sur le terrain est à la charge du bénéficiaire de l’autorisation d’urbanisme.
Début de l’affichage
L’affichage doit être fait dès l’obtention de l’autorisation d’urbanisme, c’est-à-dire :
- dès la notification de l’arrêté pour les autorisations expresses,
- ou dès la date à laquelle le permis ou la décision de non-opposition à la déclaration préalable a fait l’objet d’une autorisation tacite (expiration du délai d’instruction sans que la Mairie se soit prononcée).
Durée de l’affichage
Le panneau doit être affiché et rester lisible et visible durant toute la durée des travaux.
Contenu du panneau d’affichage
Quelle que soit l’autorisation d’urbanisme concernée, l’affichage se fait grâce à un panneau rectangulaire ayant des côtés de 80 cm minimum. Il est possible d’en trouver dans les magasins spécialisés (magasins de bricolage).
Le coût du panneau est à la charge du bénéficiaire de l’autorisation.
En application du Code de l’Urbanisme, le panneau doit mentionner obligatoirement :
- le nom du bénéficiaire,
- la raison sociale ou la dénomination sociale du bénéficiaire,
- la date et le numéro de l’autorisation d’urbanisme (date et n° de l’arrêté municipal ou date de l’autorisation tacite),
- la nature du projet et la superficie du terrain,
- l’adresse de la Mairie où le dossier peut être consulté,
- si le projet est soumis à l’obligation de recours à un architecte, le nom de l’architecte auteur du projet architectural,
- les voies et délais de recours (voir l’article A424-17 du Code de l’Urbanisme).
Il doit également indiquer, en fonction de la nature du projet :
- Si le projet prévoit des constructions : la surface de plancher autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel,
- Si le projet porte sur un lotissement : le nombre maximum de lots prévus,
- Si le projet prévoit des démolitions : la surface du ou des bâtiments à démolir.
Lieu d’implantation du panneau sur le terrain
Le panneau d’affichage de l’autorisation d’urbanisme doit être installé sur le terrain d’assiette du projet autorisé, en bordure de terrain.
Il doit être visible et lisible depuis la voie publique ou d’espaces ouverts au public pendant toute la durée du chantier. N’importe qui doit pouvoir y lire les mentions inscrites, sans avoir à faire d’effort particulier.
Si le terrain est enclavé, il faut fixer le panneau à l’entrée du chemin qui y donne accès, en limite de la voie publique.
Numéros d’urgence
• Police secours : 17
• Gendarmerie nationale (Mirebeau-sur-Bèze): 03.80.10.08.30
• Samu : 15
• Pompier : 18
• Numéro d’urgence européen (Urgences depuis un téléphone mobile) : 112
• Centre anti-poison : 03 80 29 37 97
• Urgence gaz : 0 810 433 021
• Urgence EDF : 0 810 333 021
• Urgence service des eaux (Aqualter) : 04 74 24 24 98
Méthode douce
Inspirées du Yoga , les méthodes douces sont des exercices et postures réalisés en douceur, avec fluidité, alliant prise de conscience du corps, renforcement des muscles et assouplissement.
Un certificat médical est nécessaire pour s’inscrire.
Infos :
- La première séance d’essai est gratuite et sans engagement.
- Lieu : Salle du Pressoir au château d’Arcelot
- Horaires : Tous les mercredis de 9h à 10h (de septembre à juin)
- Contact : Mme CHERBETKO au 03 80 37 00 33
Course pédestre Les Foulées champenoises 2019
Située au carrefour de la Côte d’Or et de la Haute-Saône, la commune de Champagne-sur-Vingeanne accueillera cette année encore les Foulées champenoises, le samedi 6 juillet 2019.
Organisée par l’Association des Coureurs de la Vingeanne cette manifestation fêtera son troisième anniversaire.
Plusieurs courses possibles :
- Course 8Km
- Course 16km
- Courses enfants
- Marche
Renseignements et inscriptions :
https://lesfouleeschampenoises.blogspot.fr/
Autour d’Arceau
Forum des associations
Venez choisir l’activité qui vous convient
Lieu et horaires : Complexe sportif de Belleneuve de 14h à 18h, entrée libre.
Eau et assainissement
Le syndicat d’adduction et d’assainissement des eaux de Clénay – Saint Julien fait appel à Aqualter comme prestataire.
Contact auprès d’Aqualter en cas d’urgence :
04 74 24 24 98
Contact du syndicat :
Syndicat d’Adduction et d’Assainissement des Eaux de Clénay – Saint Julien
Rue du Pont Neuf ~21490 SAINT JULIEN ~ tel: 03 80 23 27 18 fax 03 80 23 28 96
Email : sea.saint-julien@wanadoo.fr
Jeunesse
Secteur Jeunes pour les 11-17 ans
Mis en place par la comunauté de commune du Mirebellois et Fontenois, vous trouverez toutes les informations utiles sur leur site en cliquant ici.
Coordonnées
Service Jeunesse au B2i
6, place Général Viard
21310 – MIrebeau-sur-Bèze
Secteur Jeunes à Fontaine-Française
1, rue de la Villeneuve
21610 – Fontaine-Française
03 80 39 97 83
jeunesse@mfcc.fr
Association Intermédiaire Domicile Services de Côte d’Or
Zumba
La Zumba est un programme d’entraînement physique combinant des éléments d’aérobie et de danse. Les chorégraphies s’inspirent principalement des danses latines.
Infos :
- La première séance d’essai est gratuite et sans engagement.
- Lieu : Salle du Pressoir au château d’Arcelot
- Horaires : Tous les lundis de 19h50 à 20h50 (de septembre à juin)
- Contact : Mme CHERBETKO au 03 80 37 00 33
Dossier d’approbation du PLU
test galerie du 12/04
Les vœux du Maire du 12 janvier 2019
