Réunion publique sur le PLU


Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d’Is-sur-Tille (SMOM) – Calendrier 2024 et 2025

  • www.smom.fr
  • 03 80 95 21 10
  • 3 rue du Triage – 21120 Is sur Tille

Actualités santé en Val de Saône Vingeanne

Au sommaire :

  • 25 novembre : Journée de lutte contre les violences faites aux femmes
  • Les écrans : ça met tout le monde à cran !
  • L’après J.O.
  • Exposition “Art d’en dire”

Flashs info

Retrouvez tous les flashs info sur la page Flashs info et bulletins municipaux


Arrêtés municipaux

Retrouvez tous les arrêtés publiés sur la page Arrêtés municipaux dans la rubrique Commune du site.


Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

A compter du 1er janvier 2022, vous aurez la possibilité de déposer vos demandes d’autorisations d’urbanisme (Certificat d’Urbanisme, Déclaration Préalable, Permis d’Aménager, Permis de Construire, Permis de Démolir) par voie électronique par l’intermédiaire de la plateforme :

https://valdesaone.geosphere.fr/guichet-unique

Seuls les dossiers déposés via cette plateforme seront acceptés pour instruction.

Les dossiers numériques reçus sur une boite courriel de la mairie ne seront pas recevables et ne pourront permettre la délivrance d’un récépissé de dépôt (acte matérialisant le point de départ du délai d’instruction de l’autorisation).

Les dossiers papiers seront quant à eux toujours acceptés.

 


Rappel sur les nuisances sonores

Afin de respecter la tranquillité des habitants, les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, disqueuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que:

    • les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 heures et de 14 h 30 à 19 h 30
    • les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures
    • les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.

Arrêté municipal sur les nuisances sonores


Sage femme à Arceau

La sage-femme assure la surveillance et le suivi médical de la grossesse et propose des séances de préparation à la naissance et à la parentalité. Elle assure, en toute autonomie, la surveillance du travail et de l’accouchement.

La sage-femme dispense les soins à la mère et à l’enfant après l’accouchement. Elle pratique la rééducation périnéo sphinctérienne liée à l’accouchement.

Au-delà de la période traditionnelle de la grossesse, la sage-femme accompagne également les femmes tout au long de leur vie en assurant leur suivi gynécologique de prévention et en prescrivant leur contraception. 

Contact sur la commune :


La documentation touristique estivale est arrivée à l’office de tourisme Mirebellois et Fontenois !

À retirer à l’office de tourisme ou à télécharger sur le site de l’office de tourisme : tourisme-mirebelloisetfontenois.fr

 


25 novembre : Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes

Les violences à l’égard des femmes prennent différentes formes : violences physiques, sexuelles et/ou psychologiques, harcèlements, mutilations sexuelles, mariages forcés, outrages, humiliations, meurtres…

Instaurée par l’Organisation des Nations Unies, la Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes du 25 novembre constitue un moment important d’information, de sensibilisation et de prévention face à ce fléau.

La commune vous rappelle les contacts utiles :

Pour les urgences (danger immédiat)

  • le 17(France) ou le 112 (valable dans toute l’Union européenne)
  • le 114 pour les personnes sourdes ou malentendantes victimes ou témoins d’une situation d’urgence souhaitant solliciter l’intervention des services de secours,

Ligne d’écoute et d’orientation

Le 3919 Violence Femmes Info est un numéro national qui informe et oriente vers des dispositifs d’accompagnement et de prise en charge. Les grandes associations nationales luttant contre les violences faites aux femmes assurent ce service.

Pour signaler des violences en ligne :

Sur le site arretonslesviolences.gouv.fr vous pourrez entrer directement en contact, par écrit, avec un policier ou un gendarme spécialement formés afin de dialoguer, bénéficier de conseils et signaler des faits dont vous êtes victime ou témoin.


Célébration du 102ème anniversaire de l’Armistice – message de la Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre des armées

La situation sanitaire et les mesures de confinement ne permettent pas de tenir les cérémonies commémoratives dans le format habituel. Elles ne sont pas ouvertes au public.

Néanmoins, le Maire et ses adjoints procéderont au dépôt de gerbe devant le Monument aux Morts et la population est invitée à s’associer à la commémoration en pavoisant ses fenêtres, balcons…

 


Rappel : L’affichage des autorisations d’urbanisme

LE BENEFICIAIRE D’UNE AUTORISATION D’URBANISME DOIT AFFICHER SUR SON TERRAIN UN EXTRAIT DE SON AUTORISATION

Dès qu’une autorisation d’urbanisme (un permis de construire, une déclaration de travaux pour piscine, clôture…) vous est accordée, vous devez informer les tiers de votre projet.

Ses principales caractéristiques sont affichées sur un panneau placé sur votre terrain de manière à être bien visible de la voie publique.

À partir du premier jour de cet affichage et pendant 2 mois, les tiers peuvent exercer un recours contre l’autorisation d’urbanisme.

L’affichage doit être maintenu pendant toute la durée des travaux.

En savoir plus : https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/affichage-de-lautorisation-durbanisme-sur-le-terrain


Parcours de citoyenneté

Ce parcours prévoit l’enseignement de défense au collège et au lycée ; le recensement à l’âge de 16 ans et la Journée défense et citoyenneté (JDC) à 17 ans.

 

  • Recensement à la Mairie et en ligne sur le site Service-public.fr
  • Journée défense et citoyenneté (JDC) sur le site majdc.fr

 


Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée la vigne du château


 

Actualisation des règles sur les déchèteries à partir du lundi 4 mai 2020

Afin de poursuivre la réouverture progressive de nos déchèteries et dans le respect des règles sanitaires toujours en vigueur dans notre pays, de nouvelles dispositions entreront en vigueur à compter du lundi 4 mai 2020 au sein du périmètre du SMOM d’Is-sur-Tille.

Les déchèteries de Is-sur-Tille, Mirebeau-sur-Bèze, Fontaine-Française, Fromenteau ainsi que celle de Selongey seront ouvertes au public aux horaires habituels mais avec une fermeture à 17h00 au lieu de 18h00 (voir le document pdf ci-dessous).

L’ensemble des déchets d’ordinaire acceptés sur ces sites le seront de nouveau, dans le respect des consignes de tri habituelles, et ce, à compter du 4 mai.

Les règles d’accès en vigueur depuis le 20 avril demeurent identiques : trois véhicules maximum sur site simultanément, une seule personne par véhicule, justificatif de domicile obligatoire et respect des gestes barrières.

Du bon respect de ces règles et du sens civique de chacun dépendra notre capacité à poursuivre la réouverture de nos déchèteries.


L’actualité d’Arceau sur votre smartphone


Lettre d’information du SMOM

Syndicat Mixte des Ordures Ménagères

  • Le SMOM s’agrandit
  • Le tri au quotidien
  • Horaires des déchetteries

 

 


La maison des services

 


Dossier d’approbation du PLU

 

Plans graphiques du PLU

 


Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU

 

 


Le mot du Maire

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Bonjour et bienvenue à Arceau, village bourguignon de Côte d’Or.

Trois villages ARCELOT, ARCEAU, FOUCHANGES :

une commune ARCEAU

Bienvenue à chacune et chacun d’entre vous qui venez à notre rencontre en ouvrant notre site internet.

Nous avons voulu que ce site soit le plus convivial possible et qu’il réponde pratiquement à la majorité de vos interrogations par son contenu et les liens qu’il tisse avec d’autres sites : communautés de communes du Mirebellois et Fontenois, syndicat mixte de collecte et de traitements des déchets ménagers, Conseil Général, Conseil Régional, Etats et Préfecture.

Merci à Guillaume pour son implication dans la mise en place de ce site et dans son suivi pour l’améliorer et le compléter.

Vous découvrez ainsi Arceau au fil du temps , hier et aujourd’hui, avec ses implications administratives et économiques, son urbanisme et ses projets, sa vie sociale avec l’école et les associations, ses personnages atypiques , sa qualité de vie liée en partie à son environnement (ses bassins et sa rivière) mais aussi par ses choix d’actions et de projets portés par son conseil municipal que vous pouvez aussi découvrir en image. Un conseil municipal qui respecte bien l’équilibre de notre commune avec ses trois villages et dont l’action est simplement de rendre possible ce qui est nécessaire pour conserver à notre commune ce qui nous avait été transmis par les précédents conseils : l’écoute, le respect de l’autre, la volonté de faire ensemble, premiers éléments du bien vivre ensemble. Des principes qui peuvent se résumer par cette citation d’Henri Lacordaire : “Entre le passé où sont nos souvenirs et l’avenir où sont nos espérances, il y a le présent où sont nos devoirs”.

A Bientôt en notre commune

Bruno Bethenod
Maire d’Arceau

 


Déchets ménagers : Note d’information

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La Communauté de communes Mirebellois et Fontenois est chargée de la facturation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Le mode de facturation de la REOM va être modifié à compter du 1er janvier 2018.

Jusqu’à présent vous aviez le choix entre le paiement en 1 fois sans prélèvement ou le paiement en 2 fois par prélèvement automatique (part fixe en mars et part variable en septembre).

A compter de 2018, vous pourrez choisir entre :

  • une mensualisation par prélèvement automatique sur 8 mois à partir du mois de mars OU
  • un paiement comptant sans prélèvement en 1 fois facturé en mai.

Pour rappel, la redevance sert à financer :

  • La collecte et le traitement des déchets ménagers,
  • La collecte et le traitement des déchets recyclables,
  • L’accès aux déchetteries et le traitement des déchets qui y sont déposés
  • Les investissements réalisés pour la gestion des déchets.

Si vous souhaitez bénéficier de la mensualisation, vous pouvez télécharger, sur le site de la Communauté de communes ([intercom-mirebellois.com->https://www.intercom-mirebellois.com/]), le règlement financier et nous le retourner accompagné d’un RIB au 8 place Général Viard 21310 Mirebeau sur Bèze.

Si vous n’avez pas d’accès internet, vous pouvez nous contacter au
03 80 36 21 11.