Autorisation de construire

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

Depuis le 1er janvier 2022, vous aurez la possibilité de déposer vos demandes d’autorisations d’urbanisme (Certificat d’Urbanisme, Déclaration Préalable, Permis d’Aménager, Permis de Construire, Permis de Démolir) par voie électronique par l’intermédiaire de la plateforme :

https://valdesaone.geosphere.fr/guichet-unique

Seuls les dossiers déposés via cette plateforme seront acceptés pour instruction.

Les dossiers numériques reçus sur une boite courriel de la mairie ne seront pas recevables et ne pourront permettre la délivrance d’un récépissé de dépôt (acte matérialisant le point de départ du délai d’instruction de l’autorisation).

Les dossiers papiers seront quant à eux toujours acceptés.

Arrêtés préfectoraux

2025

 

2021

2020

Arrêtés municipaux

Arrêtés permanents


2023

2022

Arrêtés temporaires


2022

     

     

    Les délibérations du conseil

    2026

    2025

    2024

    2023

    2022

    Méthode douce

    Inspirées du Yoga , les méthodes douces sont des exercices et postures réalisés en douceur, avec fluidité, alliant prise de conscience du corps, renforcement des muscles et assouplissement.

    Un certificat médical est nécessaire pour s’inscrire.

    Infos :

    • La première séance d’essai est gratuite et sans engagement.
    • Lieu  : Salle du Pressoir au château d’Arcelot
    • Horaires  : Tous les mercredis de 9h à 10h (de septembre à juin)
    • Contact  : Mme CHERBETKO au 03 80 37 00 33

    test galerie du 12/04

    Recensement de la population 2018

    Le recensement de la population aura lieu du 18 janvier au 17 février 2018. L’agent recenseur vous rendra visite afin de vous déposer les questionnaires, merci de lui réserver bon accueil.

    Vous pourrez cette année répondre par internet sur www.le-recensement-et-moi.fr, c’est encore plus simple, confidentiel et sécurisé.

    Madame Deschamps, adjointe, assurera des permanences en mairie les mardi soir de 17h30 à 19h00 entre le 18 janvier et le 17 février pour accompagner les personnes qui ont besoin d’aide pour faire les démarches en ligne si elles le souhaitent.

    recensement-2018


    Maintenance

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    En 2018, votre site municipal change, pour vous apporter plus de services. La mise en forme évolue, et certaines rubriques sont susceptibles de modification.

    Durant la période des fêtes, votre site traversera une phase transitoire. Veuillez nous excuser de la gêne occasionnée.

    Bonnes fêtes de fin d’année. Rendez-vous l’année prochaine


    Le mot du Maire

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    Bonjour et bienvenue à Arceau, village bourguignon de Côte d’Or.

    Trois villages ARCELOT, ARCEAU, FOUCHANGES :

    une commune ARCEAU

    Bienvenue à chacune et chacun d’entre vous qui venez à notre rencontre en ouvrant notre site internet.

    Nous avons voulu que ce site soit le plus convivial possible et qu’il réponde pratiquement à la majorité de vos interrogations par son contenu et les liens qu’il tisse avec d’autres sites : communautés de communes du Mirebellois, syndicat mixte de collecte et de traitements des déchets ménagers, Conseil Général, Conseil Régional, Etats et Préfecture.

    Merci à Guillaume pour son implication dans la mise en place de ce site et dans son suivi pour l’améliorer et le compléter.

    Vous découvrez ainsi Arceau au fil du temps , hier et aujourd’hui, avec ses implications administratives et économiques, son urbanisme et ses projets, sa vie sociale avec l’école et les associations, ses personnages atypiques , sa qualité de vie liée en partie à son environnement (ses bassins et sa rivière) mais aussi par ses choix d’actions et de projets portés par son conseil municipal que vous pouvez aussi découvrir en image. Un conseil municipal qui respecte bien l’équilibre de notre commune avec ses trois villages et dont l’action est simplement de rendre possible ce qui est nécessaire pour conserver à notre commune ce qui nous avait été transmis par les précédents conseils : l’écoute, le respect de l’autre, la volonté de faire ensemble, premiers éléments du bien vivre ensemble. Des principes qui peuvent se résumer par cette citation d’Henri Lacordaire : “Entre le passé où sont nos souvenirs et l’avenir où sont nos espérances, il y a le présent où sont nos devoirs”.

    A Bientôt en notre commune

    Bruno Bethenod
    Maire d’Arceau