Aides à domicile

Association ADMR (Aide à domicile en Milieu Rural) Mirebeau

Accueil du public : lundi et jeudi de 14h00 à 17h00

Accueil téléphonique : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00
logo-admr

  • Maison du Canton, 2ème étage – Route de Dijon
  • 21310 MIREBEAU
  • Tél : 03 80 36 57 74
  • E mail : info.mirebeau.fede21@admr.org
  • Site internet : www.admr.org

Article réalisé par l’association Familles rurales

familles-rurales

logo-familles-ruralesLa Fédération Familles Rurales a pour but de répondre aux besoins et aux attentes des familles du milieu rural, mais aussi de défendre des intérêts matériel et moraux. Familles Rurales se fonde sur des valeurs humaines, source de développement de la personne. La solidarité se vit au quotidien à partir de la volonté des familles, des solutions aux besoins de chacun.

Aujourd’hui, la fédération compte plus de 1500 familles adhérentes, qui participent à une ou plusieurs de ses activités, qui bénéficient de l’un ou l’autre de ses services. Et pour qu’ils puissent fonctionner, des bénévoles s’engagent au quotidien, épaulés par des salariés de la fédération.

Les services à la personne :

Ils sont là pour simplifier la vie : garde d’enfants à domicile, soutien scolaire, ménage, repassage, jardinage, petit bricolage, assistance informatique, installation de programmes, assistance aux personnes, livraison de courses, transport et accompagnement dans les promenades, télé-alarme…

Bénéficiez d’un engagement de qualité et de 50 % de déduction fiscale pour tous nos services et de la simplicité de paiement (le CESU pré-financer).

CONTACTEZ-NOUS : 03 80 74 39 73 ou 06 36 72 35 93

En sollicitant nos services, vous créez de l’emploi en vous simplifiant la vie.

  • Agrément qualité N20/10/10/A/021Q/058
  • Association Loi 1901 créée en 2007
  • E mail : Familles.rurales.sap@neuf.fr
  • Site internet : www.famillesrurales.org/cote_dor

Réalisation d’un cheminement pour piétons le long de la Grande Rue à Arceau

Dernières infos (5 décembre 2013)

Les travaux d’aménagement de la traversée d’Arceau et du parking de la mairie sont terminés. Il ne reste plus que les marquages signalétiques à faire. Ceux-ci seront faits dans un futur proche lorsque les conditions climatiques seront meilleurs.

 

Dernières infos (21 septembre 2013)

Les travaux sur les trottoirs d’un côté de la Grande Rue sont déjà terminés. Les futurs feux de signalisation autour de l’église sont déjà installés. Ces derniers permettront de réduire la Grande Rue à une voix devant l’église et la Maire et d’y aménager une esplanade.

L’autre côté de la Grande Rue est en cours de travaux.
Une fois tous les travaux sur les trottoirs terminés, la chaussée sera rebitumée. Viendra ensuite la création du parking de la Mairie.

Les travaux de la Grande Rue devrait se terminer aux alentours de mi-novembre. D’ici là, la circulation routière restera alternée.

 

Dernières infos (3 juillet 2013)

La mise sous terre des lignes électriques va bientôt se terminer. Il reste encore a retirer les fils électriques là où les travaux ont été effectués et retirer les poteaux électriques pour pouvoir commencer l’aménagement des trottoirs le long de la traversée d’Arceau.

La prochaine période de travaux devrait débuter courant septembre 2013. D’ici là, il ne devrait plus y avoir de circulation alternée.

Les fils téléphoniques seront mis sous terre par France Télécom. Pour ces travaux, il ne sera pas nécessaire de creuser à nouveau. Il leurs suffira de glisser les fils téléphoniques dans les gaines installées sous terre et prévues à cet effet.

A noter qu’il sera impossible de retirer les poteaux électriques et donc de commencer l’aménagement des trottoirs tant que France Télécom n’aura pas retiré les fils téléphoniques des poteaux.

 

Dernières infos (9 avril 2013)

Des travaux sont réalisés en ce moment même pour la mise sous terre des lignes électriques le long de la Grande rue. Cette mise sous terre sera aussi effectuée dans les rues Barotte, Briquesou et de la Tille. Cette première étape durera environ 3 mois et sera faite au fur et à mesure par tronçon avec une circulation alternée.

 

Plan d’aménagement provisoire datant du 27 février 2013

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Les plans d’aménagement peuvent encore subir des modifications.

Cliquez ici pour consulter le plan d’aménagement de la traversée d’Arceau.

Cliquez ici pour consulter uniquement le plan d’aménagement devant l’église d’Arceau.

Le plan d’aménagement de la traversée d’Arceau étant très volumineux, nous vous conseillons de l’enregistrer sur votre ordinateur pour le visionner plutôt que de le faire en direct sur notre site.

 

Études du projet

Les écluses provisoires vont être désinstallées le lundi 22 octobre 2012. L’étude du futur aménagement est en cours.

 

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Dans le cadre de l’aménagement de la traversé du village d’Arceau, 2 écluses provisoires seront installées le vendredi 21 septembre 2012 comme indiqué par les point rouge sur la photo satellite ci-dessus.

Il y en aura :

  • 1 devant l’église ;
  • 1 à côté du croisement entre la Grande rue et la rue Barotte.

 

Causes et contexte

  • Circulation quotidienne d’écoliers le long de la RD 960 ; Arceau est un village-rue et l’école est située à l’entrée, côté Arcelot.
  • Le cheminement existant est parfois délimité par un caniveau, rarement par une bordure et sa largeur est souvent insuffisante au regard des règles d’accessibilité.
  • L’espace public est délimité par un bâti présent de part et d’autre de la voie sur la quasi-totalité de la traversée.
  • Au vu des comptages réalisés à Fouchanges, la commune souhaite mettre en place un ou plusieurs dispositifs permettant de modérer la vitesse.
  • Besoin d’organiser le stationnement au niveau de la salle des fêtes et de la mairie.

 

Descriptif de l’opération et objectifs

  • Création d’un cheminement piétons côté est de la Grande Rue, soit du même côté que l’école, de 1,40m minimum de largeur, tout le long de la traversée du hameau (soit 1111 m) ; revêtement en sablé.
  • Matérialisation des places de stationnement longitudinales de la salle des fêtes jusqu’à la mairie (23 places). Revêtement en enrobés.
  • Création d’un dispositif d’effet de porte à l’entrée côté Arcelot par rétrécissement à 6m de la largeur circulable au moyen de bordures.
  • Réalisation d’une écluse devant l’église, permettant de dégager un espace pour les piétons à la sortie de l’église. Revêtement en béton désactivé.
  • Mise en accessibilité de l’arrêt TRANSCO.
  • Réduction de la largeur de la chaussée devant l’église avec pose de feux de signalisation.

 

Coûts et subventions

Les appels d’offres n’étant pas encore terminés, les coûts et subventions ne peuvent être publiés pour le moment.

 

Échéancier

Début des travaux : 1er trimestre 2013

 

 

Réfection du pont de la Tille, rue de la Chapelle à Arceau

Travaux terminés

 

Réouverture provisoire du pont à la circulation

La circulation des véhicules est à nouveau possible sur le pont jusqu’aux prochains travaux.
Ces travaux vont consister à déplacer la canalisation se trouvant actuellement sur le côté du pont à l’intérieur de ce dernier. Ensuite, la chaussée sera bitumée.

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Causes et contexte

Le pont de la Tille, qui fut construit en 1910, a subi des désordres suite à l’usure du temps, les gelées, accrochages… Le manque de largeur du pont est une des causes des accrochages. Le garde corps est relativement détérioré ainsi que les pierres d’abouts et les plinthes qui le maintiennent. La mise en sécurité des piétons qui longent le garde corps nécessite son changement.

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Descriptif de l’opération

  • dépose de l’ancien garde corps ; dépose des margelles et des piliers :
  • repositionnement des pierres d’abouts qui ont été déplacées suit aux différents accrochages ;
  • fabrication des éléments en pierre, pose des margelles et des piliers ;
  • mise en œuvre d’un enrobé ;
  • pose d’un nouveau garde corps

 

Coût et subventions

Coût total de la réfection du pont de la Tille : 68 700 €

Subventions :

  • Amendes de police : 8 677 €
  • Réserve parlementaire de Monsieur Houpert, sénateur de la Côte d’Or : 3 000 €
  • Dotation d’équipement des territoires ruraux : 10 664 €

Ce qui fait au total 22 341 € de subventions.

 

Échéancier

Cette opération a commencé en mars.
Sa durée approximative est de 4 mois.

 

 

Suivi photographique des travaux

Terrain multisports

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La construction du terrain multisports est à présent terminée.

 

Schéma représentatif d’un terrain multisports proche de celui de la commune

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Pour voir d’autres exemples, visitez le site du fabricant “Sport Nature” en cliquant ici

 

Caractéristiques du terrain multisports :

  • Taille : 44 m x 22 m
  • Couleur : bleu azur et blanc
  • Sol : Enrobé de 4 cm d’épaisseur

 

Composition du terrain multisports :

  • une piste d’athlétisme comprenant 6 couloirs
  • 2 cages hand-foot et 2 buts basket
  • 1 paire de poteaux multifonctions : badminton, volley, tennis, foot-tennis
  • 2 mini-cages dans le sens transversal : hockey, mini-foot
  • 1 accès pour les personnes à motricité réduite côté rue + accès sélectif anti-vélos côté champs
  • Frontons :
    • 3 mètres de hauteur, sur 11 mètres de largeur
    • 2 mètres de hauteur sur le reste de la largeur
    • pare-ballons sur la totalité de la largeur du terrain, du fronton jusqu’à 6 mètres de hauteur
  • sur un côté (côté rue), au niveau de la mini cage, bardage de 2 mètres de hauteur sur 15 mètres de long et pare-ballons jusqu’à 4 mètres de hauteur sur la même longueur
  • le reste du bardage non spécifié ci-dessus est à 1 mètre de hauteur

 

Coûts et subventions du terrain multisports

Plate-forme:

  • Entreprise sélectionnée pour les travaux: société EIFFAGE
  • Coût : 37 335,00 € H.T.

Équipements et leurs poses:

  • Entreprises sélectionnées pour les travaux: société AJ3M/SPORT NATURE
  • Coût : 46 350,00 € H.T.

Une subvention de 40 230 € a été offerte par le Conseil Général de Côte d’Or.

La dotation d’équipement des territoires ruraux a diminué les coûts de 25 106 €.

 

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Coût du terrain multisports pour la commune : 18 349 €

 

Photos prises le 27 février 2012

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Le marquage au sol du terrain est terminé :

  • en jaune, terrain de handball;
  • en rouge, terrain de basketball;
  • en blanc, terrain de tennis;
  • en bleu, terrain de volleyball;
  • une piste d’athlétisme comprenant 6 couloirs à l’extérieur du terrain.

Photo prise le 18 janvier 2012

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Les filets des anneaux de panier de basket ainsi que ceux empêchant le ballon de sortir du terrain ont été installés.

Les poteaux et le filet pour jouer au tennis, volley, etc, ont été récupérés.

Photo prise le 17 octobre 2011

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Il reste encore l’installation des filets derrière les panneaux de basketball, le marquage au sol et l’affichage d’un règlement intérieur.

Photo prise le 12 octobre 2011

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Photo prise le 10 octobre 2011

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Photo prise le 5 octobre 2011

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Photo prise le 22 septembre 2011

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Photos prisent le 20 septembre 2011

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Centre équestre de La Vignotte

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Le centre équestre de La Vignotte, équipé d’un manège et d’une carrière, propose de nombreuses activités pédestres tel que le dressage, le saut d’obstacle, le concours hunter, le concours complet d’équitation, le horse-ball et l’endurance.

Des évènements attrayant sont organisés tout au long de l’été comme la « Fête du Club », ouverte aux spectateurs, où des animations sont proposées tout au long de la journée et se déroule en général le dernier week-end de juin.

Tous les ans, le club propose aux gens des communes avoisinantes des séances de découverte, durant l’après-midi, les trois dernières semaines de juillet et les deux dernières semaines d’août.

De belles et grandes randonnées sont organisées durant l’été comme par exemple durant l’été 2011 deux randonnées de détente d’une semaine avec un hébergement tout compris à la Ferme de Borgirault à Grancey le Château (Gîte de France).

Pour toutes informations supplémentaires, visitez le site du Centre équestre de La Vignotte en cliquant ici ou sur l’image suivante.

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Lieu et Contact :
CENTRE EQUESTRE DE LA VIGNOTTE
12 Chemin de la Vignotte
FOUCHANGES – 21310 ARCEAU
Tél 03.80.37.00.64
Fax 03.80.23.25.18
e-mail : info@lavignotte.fr

 

Artisans et Entreprises

La commune d’Arceau dispose de trois zones économiques situées à l’entrée d’Arcelot, hameau d’Arceau.

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Entreprises implantées sur la zone du Gourmerault

Boutique et atelier Maison Toussaint
Biscuits, gâteaux et pains d’épices
03 80 65 03 80
www.maisontoussaint.com


LASERTEC
Marquage industriel au laser
Pascal MARIVET
43 rue du Faubourg Gallas
03 80 37 22 70
lasertec@infonie.fr
www.lasertec.fr



Entreprises implantées sur la zone des Savelles

LABORATOIRE DENTAIRE MALACHKEVITCH
Fabrication de matériels médicaux
1 rue des Savelles
Tél. : 09 60 53 77 71
Fax : 03 80 63 72 79
labo.malachkevitch@orange.fr



Entreprises implantées sur la zone de l’Ordorat

 

SBTP
Maçonnerie, gros œuvre, béton armé
2 Allée De L’Ordorat
Tél. : 03 80 46 12 57
Site : http://www.ets-sbtp.com/


4M Recyclage
Recyclage de gravats
ZA de l’Ordorat
Tél. : 06 88 85 51 53
Mail : m.merius@free.fr
Site : http://www.4mrecyclage.fr/


European Woods
Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Allée De L’Ordorat


Top DRIVE
Moto école
Allée De L’Ordorat
Tél. : 03 80 63 91 41
Site : http://top-drive21.com/


Mini TP
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
4 allée de l’Ordorat
Tél. : 03 80 66 63 78
Mail : contact@mini-tp.fr
Site : http://www.mini-tp.fr/



 

 

Entreprises implantées à Arcelot

 

 

NFB FINANCE
Rachat de crédit
32 rue du Faubourg Gallas
09 61 36 75 15
nfbfinance@gmail.com
www.nfbfinance.fr


JOYANDET JEAN-PIERRE
Chaudronnerie
Ferme Creusot 41 rue Champ Rosé
21310 ARCEAU
03 80 37 09 15


SARL SYSTEME SOLS
Chapes autolissantes
Frédéric DUPUY
9, rue des Charmes
21310 ARCELOT
03 80 37 05 05
03 80 37 29 48


BRUNO BETHENOD COURTAGES
Agro-alimentaire
BETHENOD Bruno
Arcelot
21310 ARCEAU
03 80 37 28 91
03 80 37 28 89
bbc21@bethenod.com


L’ART DU TOIT
Charpentes, menuiseries
Couverture, zinguerie
Jean-Yves ROUSSEAU, artisan
09 77 80 95 06
lartdutoit@wanadoo.fr
site internet
plaquette commerciale


SYSTEME NOIR SARL JJP
Créateur de site internet et photographe
Jean-Jacques PERROT
11, rue de Champ Rosé
21310 ARCEAU
03 80 37 00 71
jjperrot@systemenoir.com
http://systemenoir.com


CONSTANTIN THIERRY
Peinture, revêtements
23, rue des Charmes, Hameau d’Arcelot
21310 ARCEAU
03 80 45 57 75


REPORTAGE MANGIONE
Photographe
Rue du Colombier, hameau d’Arcelot
21310 ARCEAU
03 80 37 05 58


BRUNO PLOMBERIE
Plomberie sanitaire
5, rue des Charmes, Hameau d’Arcelot
21310 ARCEAU
03 80 37 03 03
03 80 37 03 77


CHATEAU D’ARCELOT
Réceptions, mariages
DE LOISY Antoine
2, rue de Champ Rosé
21310 ARCEAU
03 80 37 18 97
03 80 37 00 73
chateaudarcelot@orange.fr
www.arcelot.fr


SARL ROY
Terrassement
Sylvain ROY
Rue des Savelles – Arcelot
21310 ARCEAU
03 80 37 05 81



 

 

Entreprises implantées à Arceau

 

LRNET
Entreprise de nettoyage
Nicolas Robin
4 rue Étienne Bornier
06 30 58 99 98
lrnet@free.fr


SARL ARGENTON BERNARD
Construction, maçonnerie
Damien ARGENTON
9, grande rue
21310 ARCEAU
03 80 37 01 63
03 80 37 25 04
argenton.bernard@wanadoo.fr


IMTECH SECURITE
Sécurité Incendie
Luc GIRARDIN
5, chemin de la Croix
21310 ARCEAU
03 80 37 27 83
03 80 37 23 65
imtech.securite@wanadoo.fr
www.imtech-securite.com


SMILE
Photographe
David CHEDOZ
Chemin de Ladrie
21310 ARCEAU
david@smile-photos.com
www.smile-photos.com


BALLOT AIME
Réparation de pare-brises
6, Grande Rue
21310 ARCEAU
03 80 37 08 19



 

 

Entreprises implantées à Fouchanges

 

CENTRE EQUESTRE DE LA VIGNOTTE
Equitation
Pierre MILLOT
Fouchanges
21310 ARCEAU
03 80 37 00 64
03 80 23 25 18
info@lavignotte.fr


EURL COMPOST 21
Recyclage
François MILLOT
12, chemin de Vignotte
21310 FOUCHANGES
03 80 37 20 92
03 80 37 20 92
compost21@wanadoo.fr


QUANTIN FRÈRES
Maçonnerie, couverture, rénovation
30 route de Fontaine Française
03 80 37 01 81
06 33 27 71 31


SARL PASCAL PERNOT
Carrelage
9, ruelle de la Noueret, Hameau de Fouchanges
21310 ARCEAU
03 80 37 28 07



 

 

Entreprises implantées à Viévigne

 

Chantal GORGET
Massage bien-être à Viévigne ou à domicile sur l’ensemble du canton du Mirebellois.
3 rue de Montrivaut
21310 VIEVIGNE
06 70 08 89 89
chantal.gorget@gmail.com
www.massagebienetre-gorget.com



 

Garde d’enfants

Relais petite enfance du Mirebellois et Fontenois

Le relais petite enfance du Mirebellois permet de vous mettre en relation avec les assistantes maternelles disponibles sur le territoire du Mirebellois.

PDF des horaires et coordonnées de tous les centres du Mirebellois et Fontenois

Horaires d’ouverture du centre de Belleneuve :

  • Le jeudi de 13h00 à 16h00

Coordonnées et contacts du centre de Belleneuve :

 


 

Liste des assistantes maternelles agréées habitant sur la commune d’Arceau

FERNANDES PERRINE
Tel 06.61.66.40.23
Agréée pour 4 enfant jusqu’en janvier 2024 :

  • 2 enfant âgé de plus de 2 mois
  • 2 enfant âgé de plus de 15 mois

PERNOT Valérie
Tel 03.80.37.28.07
Agréée pour 4 enfants dont 1 scolarisé jusqu’en août 2020 :

  • 1 enfant âgé de plus de 2 mois
  • 2 enfants âgés de plus de 15 mois
  • 1 enfant âgé de plus de 3 ans

SERMONAT Aline
Tel 06.16.92.72.65
Agréée pour 4 enfants jusqu’en mai 2020 :

  • 1 enfant âgé de plus de 2 mois,
  • 2 enfants âgés de plus de 15 mois
  • 1 enfant âgé de plus de 3 ans

MOYEMONT Marie-Anne
Tel 03.80.37.08.90
Agréée pour 4 enfants jusqu’en août 2019 :

  • 1 enfant âgé de plus de 2 mois
  • 3 enfants âgés de plus de 15 mois

 

 

Périscolaire

 

Horaires d’ouverture du centre Saint Exupéry

L’accueil de loisirs périscolaire accueille les enfants :

https://www.mfcc.fr/services/periscolaire.htm

 

Contacts

Centre de loisir Saint-Exupéry d’Arceau

  • Téléphone pendant les horaires d’ouverture : 03 80 37 11 28
  • E-mail : https://www.mfcc.fr/services/periscolaire.htm

 

Adresse

Centre Saint Exupéry
Chemin de la Croix
21310 Arceau

Articles réalisés par le service périscolaire d’Arceau

Article 2016 du service périscolaire d’Arceauperisco2016

 

 

 

 

Évènements passés

 

Spectacle périscolaire du 23 juin 2015spectacle-perisco

 

 

 

 

Repas de Noël du 19 décembre 2014repas-de-noel

 

 

 

 

Galerie photo jeu de piste au moulin d’arceau du 19 juin 2014jeu-de-piste

 

 

 

 

Galerie photo repas portugais du 28 mars 2014repas-portugais

 

 

 

 

Repas de Noël de l’école du 20 décembre 2013repas-de-noel-2013

 

 

 

 

Exposition la grande lessive du 28 mars 2013exposition-de-la-grande-lessive

 

 

 

 

Préparation de la manifestation “La Grande Lessive” du 18 mars 2013preparation-de-la-grande-lessive

 

 

 

 

Repas de Noël de l’école du 21 décembre 2012repas-de-noel-2012

 

 

 

 

 

Article 2016 du service périscolaire d’Arceau

perisco2016Le service périscolaire accueille vos enfants tous les jours en période scolaire y compris le mercredi matin.Il ne s’agit pas d’une simple garderie mais d’un accueil collectif où l’on pratique des activités de loisirs éducatifs et de détente. L’équipe est composée d’une responsable : Béatrice Sartorati et d’une animatrice (Michèle Bey).

 

Horaires

L’accueil de loisirs périscolaire accueille les enfants les lundis, les mardis, les jeudis et les vendredis de 7h30 à 8h30 (accueil du matin) / de 11h45 à 13h45 (pause méridienne) / de 16h15 à 18h45 (accueil du soir). Les mercredis de 7h30 à 8h30.Les NAP fonctionnent les mardis et les vendredis de 15h15 à 16h15.

 

Contacts

Vous pouvez contacter le site

  • au 03.80.37.11.28
  • ou envoyer un mail : alsharceau@intercom-mirebellois.fr

 

Déroulement des journées

Lors de l’accueil du matin, les enfants souhaitent généralement faire des dessins, lire ou faire des jeux de société. C’est un moment où les enfants commencent leur journée tranquillement dans le calme.

Durant la pause méridienne, la majorité du temps est destinée à la prise du repas. A la fin du repas, les enfants retournent dans la cour des écoles pour faire des jeux extérieurs. Quand le temps n’est pas clément, des jeux intérieurs sont proposés aux enfants (le chef d’orchestre, etc…).

Lors de l’accueil du soir, les enfants prennent le goûter fourni par la cuisine centrale et ensuite font diverses activités (jeux de société, loisirs créatifs, dessins). Tous les ans, nous proposons aux enfants un thème annuel dans le but de les sensibiliser à une culture, de prendre conscience des espaces et d’éveiller leur curiosité artistique, historique et culinaire. Le thème choisi cette année est l’Egypte. Un spectacle de fin d’année finalisera cette démarche. Parallèlement, nous proposons aux enfants des activités en fonction des fêtes traditionnelles et des saisons.

 

Voilà maintenant 2 ans que les activités des NAP sont mises en place.

Ce temps d’activité a pour vocation de permettre aux enfants de développer leurs curiosités intellectuelles et de renforcer leur plaisir d’apprendre par diverses activités (arts et culture / éveil et sciences / sports).

De nombreuses activités ont été mises en place (loisirs créatifs, jeux d’éveil, motricité, ateliers sportifs, etc…) et nous notons l’arrivée de l’atelier culinaire animé par un agent de la cuisine centrale. C’est l’occasion de découvrir de nouvelles saveurs et de participer activement à une activité ludique et créative.

 

Galerie photo des activités des NAP

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L’équipe municipale

isabelle-photo-jj-perrot-systeme-noirMadame Isabelle DAUTEL

  • Secrétaire de mairie
  • Rédacteur territorial
  • E-mail : mairiedarceau@wanadoo.fr

 

 

guillaume-photo-jj-perrot-systeme-noirMonsieur Guillaume DUBOIS

  • Chargé de communication

 

 

 

Monsieur Lionel BREY

Adjoint technique

 

 

 

cyrilMonsieur Cyril DZIADEK

Adjoint technique

 

 

 

anne-marieMadame Anne-Marie CHARLES

Adjointe technique

 

 

 

Demande d’un extrait d’acte de mariage

L’extrait d’acte de mariage avec filiation comporte les indications suivantes : les noms, prénoms, date et lieu de naissance de chacun des époux, l’année et le jour du mariage, les noms et prénoms des père et mère, les mentions relatives au régime matrimonial. Eventuellement, mentions de divorce ou séparation de corps, décès… Qui peut le demander ? l’intéressé, majeur ou émancipé, son conjoint, ses ascendants ou descendants, ses héritiers, son représentant légal, le procureur de la République, le greffier en chef du tribunal d’instance, pour l’établissement des certificats de nationalité française, les administrations publiques si les lois ou règlements les y autorisent. L’extrait d’acte de mariage sans filiation comporte les indications suivantes : les noms, prénoms, dates et lieux de naissance des époux, la date du mariage, les mentions relatives au régime matrimonial. Éventuellement la mention de divorce ou de séparation de corps. Qui peut le demander ? Toute personne peut l’obtenir sans avoir à justifier sa demande ou sa qualité.

Démarches : service-public.fr

 

Demande d’un extrait d’acte de décès

La copie d’un acte de décès est une reproduction intégrale des mentions figurant sur l’acte de décès. Il est fait mention de l’existence de l’acte de notoriété en marge de l’acte de décès. Bénéficiaire de la copie de l’acte de décès Toute personne, même si elle n’a aucun lien de parenté avec le défunt, peut demander un acte de décès.

Démarches : service-public.fr

 

Demande d’un extrait d’acte de naissance

La copie d’un acte de naissance est la reproduction de l’intégralité de toutes les informations portées sur l’acte de naissance. La copie de l’acte de naissance ne peut être délivrée qu’à : l’intéressé, s’il est majeur ou émancipé, son conjoint, ses ascendants ou descendants, son représentant légal, au procureur de la République, au greffier en chef du tribunal d’instance pour l’établissement des certificats de nationalité française, aux administrations publiques, si les lois et règlements les y autorisent, aux avocats, avoués et notaires pour le compte de leurs clients, en tant que mandataires.

Démarches : service-public.fr

 

Autorisation de sortie du territoire pour un mineur

Ce document n’existe plus depuis 2013.

Enfant accompagné

Désormais, l’enfant accompagné peut voyager à l’étranger avec :

  • soit sa carte nationale d’identité seulement (notamment pour les pays de l’Union européenne et de l’espace Schengen),
  • soit son passeport,
  • soit son passeport accompagné d’un visa.

Il convient de se renseigner au préalable sur les documents exigés par le pays de destination en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr.

Attention, si l’enfant voyage avec un seul de ses parents, certains pays comme l’Algérie, la Bosnie-Herzégovine, le Maroc ou la Suisse peuvent réclamer la preuve que l’autre parent autorise ce voyage.

Contrairement à l’ancienne autorisation de sortie de territoire, il s’agit uniquement d’un courrier sur papier libre qui n’est pas délivré en mairie.

Renseignement : service-public.fr

 

Enfant non accompagné

L’article 371-6 du code civil prévoit désormais l’obligation pour tout mineur qui voyage sans un représentant légal de justifier d’une autorisation préalable d’un titulaire de l’autorité parentale pour sortir du territoire français. Le décret n° 2016-1483 du 2 novembre 2016 précise les conditions d’application de ce dispositif et, en particulier, prévoit l’utilisation de l’imprimé CERFA n° 15646*01. Il fixe la date d’entrée en vigueur du dispositif au 15 janvier 2017.

Aucune démarche en mairie ou en préfecture n’est nécessaire ; la commune d’Arceau met toutefois le formulaire CERFA à la disposition des personnes qui ne disposeraient pas d’un accès à internet ou d’une imprimante.